Conditions générales d’utilisation
www.arnecrauwels.com est un service fourni par Lespa Software Solutions.
Lespa Software Solutions, Arne Crauwels est établi à l’adresse suivante :
Kerkhofstraat 27, 2845 Niel, Belgique
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info@lespasoftware.com ou info@arnecrauwels.com
Les termes suivants s’appliquent aux conditions d’utilisation, à la politique de confidentialité, à la clause de non-responsabilité et à tous les accords :
« Client », « Utilisateur », « Vous » et « Votre » désignent la personne qui accède à ce site et accepte nos conditions.
« La société », « www.arnecrauwels.com », « Lespa Software Solutions », « Arne Crauwels », « Nous », « Notre » et « Nos » désignent notre société.
« Partie » ou « Parties » désigne le client et nous-mêmes, ensemble ou séparément.
« Tiers » désigne une société, un service ou une personne autre que l’utilisateur ou Lespa Software Solutions.
« Contrat », « TCU », « Conditions générales d’utilisation », « Conditions générales » ou « Conditions d’utilisation » désigne l’accord juridiquement contraignant entre vous et nous.
« Politique de confidentialité » désigne le document décrivant le traitement de vos données.
« Services » et « Produits » désignent tous les services et/ou produits fournis par Lespa Software Solutions.
« Données publiques » désigne les données visibles par tous les utilisateurs de nos sites, produits et services.
« Données privées » désigne les données visibles uniquement par vous et Lespa Software Solutions.
Les termes ci-dessus et les autres mots employés au singulier, au pluriel, avec une majuscule et/ou sous la forme il, elle ou ils sont considérés comme interchangeables et renvoient au même sens.
Cette liste n’est pas exhaustive. Nous pouvons utiliser d’autres termes non mentionnés ci-dessus.
Votre utilisation de ce site et des autres services ou produits fournis par Arne Crauwels ou Lespa Software Solutions, ci-après les « Services », est régie par ces conditions générales d’utilisation, ci-après les « TCU ».
Les TCU constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous, utilisateur de ces services, ci-après l’« Utilisateur », et Arne Crauwels, leur fournisseur, ci-après « Lespa Software Solutions ».
Ce contrat, ci-après le « Contrat », peut être modifié à tout moment.
En continuant à naviguer, à effectuer des recherches, à utiliser ces services ou produits ou à accéder au site, l’utilisateur déclare avoir lu attentivement les TCU et en comprendre parfaitement le contenu.
Cette utilisation continue est considérée comme une acceptation intégrale des conditions.
En cas de désaccord, l’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser les services et produits et doit cesser de les utiliser de sa propre initiative.
S’il continue malgré son désaccord, l’accès peut lui être refusé en tout ou en partie.
Lespa Software Solutions dispose pleinement du droit de déterminer si l’utilisateur a enfreint une disposition des TCU.
Toute utilisation abusive des services ou produits est strictement interdite et peut entraîner une interdiction d’accès immédiate, indéfinie et sans préavis, à tout ou partie de ceux-ci.
Des poursuites peuvent être engagées en cas de violations graves ou d’abus, notamment :
-injection SQL ;
-attaques par déni de service ;
-extraction automatisée de données ;
-toute forme de piratage ;
-vol ;
-menaces ;
-fraude.
Tous les éléments hébergés sur le site ou accessibles via les services, ci-après les « Éléments », sont la propriété exclusive de Lespa Software Solutions ou font l’objet d’une licence d’utilisation accordée à celle-ci.
Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.
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Lespa Software Solutions ne revendique aucun droit de propriété sur ceux-ci et n’assume aucune responsabilité pour les dommages, coûts, pertes de données, défaillances ou autres préjudices pouvant résulter de leur utilisation.
Pour en savoir plus sur les politiques de ces fournisseurs, consultez les rubriques « Fournisseurs de contenus tiers » et « Prestataires tiers ».
Vous pouvez consulter et/ou imprimer les pages de www.bcdatahub.com et de ses sous-domaines pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions des TCU.
Il vous est interdit de :
-republier des éléments de www.bcdatahub.com ou de ses sous-domaines ;
-republier des éléments rendus accessibles par les services ou produits de Lespa Software Solutions ;
-vendre, louer ou concéder en sous-licence des éléments de www.bcdatahub.com ou de ses sous-domaines ;
-vendre, louer ou concéder en sous-licence des éléments issus des services ou produits de Lespa Software Solutions ;
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-reproduire, dupliquer ou copier des éléments issus des services ou produits de Lespa Software Solutions ;
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-organismes publics ;
-moteurs de recherche ;
-organismes de presse.
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Ces organismes peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations si le lien :
(a) n’est aucunement trompeur ;
(b) ne suggère pas à tort un parrainage, un soutien ou une approbation de l’organisme et de ses produits ou services ;
(c) s’inscrit dans le contexte du site qui crée le lien.
Nous pouvons examiner et approuver, à notre seule discrétion, les demandes de liens provenant :
-de sources connues d’informations destinées aux consommateurs et/ou aux entreprises ;
-de communautés en ligne ;
-d’associations ou groupes représentant des œuvres caritatives, y compris les sites de dons et annuaires en ligne ;
-de portails Internet ;
-de cabinets comptables, juridiques ou de conseil travaillant principalement avec des entreprises ;
-d’établissements d’enseignement et d’associations professionnelles.
Nous approuverons ces demandes si nous estimons que :
(a) le lien ne porte pas atteinte à notre réputation ni à celle de nos entreprises accréditées ; les organismes représentant des activités intrinsèquement suspectes, telles que des offres douteuses de travail à domicile, ne sont par exemple pas autorisés ;
(b) l’organisme n’a pas d’antécédents insatisfaisants auprès de nous ;
(c) le bénéfice de la visibilité procurée par le lien l’emporte sur son absence ;
(d) le lien s’inscrit dans des informations générales ou dans le contenu éditorial d’une lettre d’information ou d’un produit similaire soutenant la mission de l’organisme.
Ces organismes peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations si le lien :
(a) n’est aucunement trompeur ;
(b) ne suggère pas à tort un parrainage, un soutien ou une approbation de l’organisme et de ses produits ou services ;
(c) s’inscrit dans le contexte du site qui crée le lien.
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-l’adresse web vers laquelle pointe le lien ;
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